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SEANCE DU 15 DECEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR

- Subvention 2010 au collège Jean-Rostand à La Rochefoucauld

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il y aurait lieu de fixer, pour l’année 2010, le montant des subventions à allouer aux diverses organisations et sociétés proposées.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal fixe le montant des subventions comme suit :

* Collège Jean-Rostand à La Rochefoucauld 150,00 €
(Voyages pédagogiques année scolaire 2010/2011 -
3 élèves x 50,00 € = 150,00 €)

* 6574 Réserve 220,00 €

Compte rendu des syndicats et commissions communautaires

- SIVOS AGRIS/LA ROCHETTE : M. BAULT Jean-Louis informe le Conseil municipal que, lors de leur dernière réunion, les membres du SIVOS ont accepté de prendre en charge le financement du transport des enfants pour les séances de découverte à la piscine de Chasseneuil. Monsieur BAULT précise que ce financement jugé conséquent a été décidé en y associant l’ensemble du corps enseignant, indiquant qu’il ne concernera certainement qu’une classe et que cela sera donc nécessairement au détriment d’autres sorties possibles pour les autres classes.

- CALITOM : Mme BELLOTEAU Liliane informe le Conseil municipal que CALITOM est en attente des résultats de l’enquête publique pour la réalisation du site de Ste-Sèvère.
En cas de non-réalisation, les déchets devraient alors être acheminés en Mayenne ce qui pourrait avoir des conséquences financières importantes.

- SYNDICAT DE LA FORÊT : Mme BELLOTEAU Liliane informe le Conseil municipal qu’une convention avec l’O.N.F. va être signée le 22 décembre 2010 pour la gestion de la maison forestière de Gros-Fayant.

Questions diverses

- Plan Communal de sauvegarde : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le Plan Communal de Sauvegarde est aujourd’hui terminé. Les quelques observations de Madame DELMARLE sur le projet ont été prises en compte, le document va donc être adressé maintenant aux différents destinataires tels que notamment les services de la Préfecture, du ministère de l’Intérieur et de la Protection civile, de la gendarmerie après la signature de l’arrêté l’approuvant.
Monsieur le Maire précise que le Conseil doit se lancer dès à présent dans la réalisation de son DICRIM, document destiné à être adressé à la population.

- Repas des Aînés : Le Conseil municipal a choisi la date du 27 mars 2011 pour le repas des Aînés. Des devis vont être sollicités (traiteur GAUTIER, La Brasserie BD, …).
- Vœux du Maire  : Le 9 janvier 2011. 28 nouveaux habitants vont recevoir des invitations de la Mairie.

- Sécurité routière : Madame BELLOTEAU précise que la sécurité routière, ayant répondu favorablement à la demande de la Mairie, doit adresser cette semaine les équipements réfléchissants à destination des enfants prenant les cars scolaires.
Monsieur le Maire souhaiterait que les enfants en soient munis pour la rentrée de janvier 2011.

- Toiture de l’annexe de la salle polyvalente : Les travaux ont commencé le 9 décembre 2010. Ils devraient s’achever normalement en janvier 2011 suivant les conditions météorologiques.

- PAVE : Monsieur Vincent RINGEADE référent sur le projet, assisté de Monsieur DESPORT, adjoint en charge des bâtiments et voiries de la commune, précise avoir assisté à la première réunion d’information avec les services de la DDT. Cette première réunion a permis de recenser l’ensemble des bâtiments et cheminements concernés par ce projet.
La prochaine réunion de la commission ad hoc est prévue en Mairie le 11 janvier 2011 à 17 h 30. Elle aura pour but notamment de préparer le projet de délibération et la prochaine réunion devant associer cette fois un certain nombre de partenaires jugés d’importance pour la mise en place de ce document.

- Chemins de randonnée : Monsieur RINGEADE indique que certaines modifications sur le tracé concernant la liaison des circuits de La Rochette et de Coulgens vont devoir s’imposer en raison des difficultés pour obtenir de certains propriétaires la régularisation des conventions de servitude. Ces modifications seront soumises pour approbation au Comité départemental de randonnée.

- Bulletin municipal : Monsieur RINGEAGE propose que le prochain bulletin soit préparé pour le printemps 2011. Quelques contacts ont déjà été pris pour la réalisation du dossier qui pourrait avoir pour thème l’agriculture. Le portrait pourrait être celui des agents communaux.

- Aire de détente J. BREJOUX : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de sa réflexion sur la mise en place de poubelles individuelles de tri sur l’aire de pique-nique en cours de réalisation. À cet effet, il a chargé Mme BELLOTEAU de se rapprocher des services de CALITOM. Cette dernière indique après recherche que ce type de matériel n’existe pas chez CALITOM et que chez d’autres fabricants rencontrés lors du salon des Maires son coût reste très élevé. Le Conseil poursuit sa réflexion.


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