Accueil > Vie communautaire > Communes > La Rochette > Le Conseil Municipal > Séance du 16 septembre 2009

Séance du 16 septembre 2009

ORDRE DU JOUR :

Lecture et validation de la séance du 24 juin 2009 :

Monsieur le Maire donne lecture de la séance du Conseil municipal du 24 juin 2009 et les conseillers municipaux la valident.

F.D.A.C. 2010 :

Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le devis établi par la D.D.E. concernant les travaux de voirie à réaliser sur la commune et à intégrer au programme FDAC 2010 de la Communauté de Communes Bandiat-Tardoire d’un montant de 23 078,00 € H.T., soit 27 601,29 € T.T.C.

Ce programme concerne les voies communales :

- V.C. n° U4 Impasse de l’école,

- V.C. n° 206 Lagerie.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

• accepte le devis établi par la D.D.E. pour un montant de 23 078,00 € H.T., soit 27 601,29 € T.T.C.,

• autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec la Communauté de Communes Bandiat-Tardoire.

Augmentation du temps de travail de Monsieur Philippe FILIEUL, adjoint technique territorial de 2e classe :

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que Monsieur Philippe FILIEUL, adjoint technique territorial de 2e classe, actuellement embauché sur un poste à 30 heures par semaine (durée hebdomadaire actuelle : 30/35e), a demandé par courrier en date du 3 juillet 2009, une augmentation de son temps de travail de 5 heures supplémentaires par semaine (durée hebdomadaire proposée : 35/35e).

Monsieur le Maire informe également le Conseil municipal que le Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente, dans sa séance en date du 14 septembre 2009, a donné un avis favorable à cette augmentation d’heures.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte :

• la création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2e classe, à compter du 1er janvier 2010, à raison de 35 heures par semaine,

• la suppression d’un poste d’adjoint technique territorial de 2e classe, à compter du 1er janvier 2010, à raison de 30 heures par semaine.

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable du SIAEP de la Tardoire et de la Bonnieure – Année 2008 :

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Claude BOUQUET, délégué du SIAEP de la Tardoire et de la Bonnieure, afin qu’il présente au Conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable du SIAEP de la Tardoire et de la Bonnieure, année 2008.
Le Conseil municipal adopte le rapport annuel.

Compte-rendu des syndicats et commissions communautaires :

SIVOS : Monsieur Christian FORT, vice président du SIVOS informe le Conseil municipal que la rentrée scolaire s’est très bien passée.
L’ensemble du matériel programmé pour la rentrée a été mis à disposition des enseignants à l’exception des ordinateurs neufs pour lesquels il y a lieu de revoir le fournisseur.

Questions diverses :

- Monsieur le Maire explique que le 25 août 2009, le comité départemental de randonnée s’est déplacé sur la commune pour rencontrer les élus ainsi que toutes les personnes intéressées et pratiquant la randonnée.
Les exigences émises par le Conseil Général dans le cadre de la sortie des nouveaux topoguides ont pour conséquence pour notre commune d’avoir à modifier les circuits existants.
La proposition d’un seul circuit (le plus long de la communauté de communes) a été émise et examinée par le Conseil municipal.
Avant toute validation, il a été décidé d’organiser une sortie-découverte en vélo de ce nouveau circuit. Cette sortie se déroulera le dimanche 4 octobre 2009, à 8 h 30, départ au château. (sauf problème météo). Toutes les personnes intéressées seront naturellement les bienvenues.

- Monsieur RINGEADE présente au Conseil municipal la maquette concernant la présentation du territoire de la Communauté de Communes Bandiat-Tardoire. Cette maquette, destinée à être mise en place sur les panneaux situés place de la mairie et place de l’église, sera également proposée au bureau communautaire, pour l’ensemble des communes intéressées, le 12 octobre prochain.

- L’installation des ordinateurs est terminée dans la bibliothèque du château. L’abonnement reste à être envisagé. Le Conseil préférerait envisager un abonnement internet illimité grand public plutôt que professionnel et ce, compte tenu de la tarification et du peu de services attachés.
L’association doit maintenant se réunir pour convenir des heures et jours d’ouverture. La réunion est programmée le 23 septembre 2009.

- Les fouilles effectuées pendant l’été au « Trou qui fume » et « au Trou Amiault » par les archéologues se sont bien déroulées. Monsieur le Maire reste dans l’attente des résultats afin de savoir si les recherches seront poursuivies l’année prochaine sur « le Trou qui fume ».

- Monsieur le Maire évoque le sujet de la licence IV de Madame BROUSSARD Monique qui expire le 31 Mars 2011. Il va être envisagé très prochainement de rencontrer Madame BROUSSARD afin d’aborder avec elle les solutions possibles.

- Monsieur le Maire expose que l’aménagement de l’aire de détente prévue sur la parcelle donnée à la commune alors par Monsieur BREJOUX pourrait consister à la mise en place de bancs et tables de pique-nique afin que les personnes notamment de passage dans notre commune puissent trouver là un endroit de détente. Des panneaux signalant aux usagers les points de pique-nique sur la commune (la charmille) ainsi que les toilettes (à côté du château) seront aussi installés. Tous ces travaux seront, dans la mesure du possible, prévus au budget 2010 avec réalisation courant de cette même année 2010.

- Monsieur DESPORT explique au Conseil municipal que des bancs vont être posés dans 4 abris-bus de la commune (Villemalet, Le Vingt-et-Un, Le Bourg et La Fourlière). Un projet de construction d’un abri-bus dans le village des Ecures pourrait voir le jour.

- Monsieur RINGEADE informe le Conseil municipal que la parution du journal communal est prévue fin décembre 2009 ou janvier 2010 au plus tard. Il demande également au Conseil municipal de réfléchir sur des sujets d’articles. Un mot sera envoyé aux associations de la commune afin qu’elles préparent et remettent, comme à l’habitude, en mairie leurs articles.


Plan du site | Mentions légales | Site officiel de la Communauté de communes Bandiat Tardoire ©2006-2013