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Séance du 18 mars 2009

ORDRE DU JOUR :


- Lecture et validation de la séance du 11 février 2009 :

Monsieur le Maire donne lecture de la séance du Conseil municipal du 11 février 2009 et les conseillers municipaux la valident.


- Orientations budgétaires 2009 :

Monsieur le Maire donne au Conseil municipal le détail des sections de fonctionnement et d’investissement pour le budget primitif 2009. Il explique au Conseil municipal que les investissements prévus en 2009 doivent être repoussés à l’exception des équipements sportifs de l’école.
Une réflexion est menée sur l’ensemble des emprunts contractés par la commune afin d’envisager, soit leur renégociation à des taux plus actuels, soit purement et simplement à leur rachat.


- Tarifs de location de la salle polyvalente dans le château et de la vaisselle :

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il est nécessaire de revoir les tarifs de location de la salle polyvalente dans le Château, ainsi que ceux de la vaisselle.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’augmenter les tarifs pour les réservations retenues à compter du 1er avril 2009, comme suit :

Location salle des fêtes :
1 jour (domicile dans la commune) : 55,00 €.
2 jours (domicile dans la commune) : 90,00 €.

1er jour (domicile hors commune) : 400,00 €.
150,00 € par jour supplémentaire (domicile hors commune).
Caution : 500,00 €.

Location vaisselle :
Domicile hors commune : 1,50 € par personne.
Domicile dans commune : 0,50 € par personne.

Forfait grosse vaisselle (domicile hors commune) : 20,00 €.
Forfait grosse vaisselle (domicile dans commune) : 20,00 €.


- Projet de réorganisation pédagogique du R.P.I. AGRIS-LA ROCHETTE :

Comme suite aux réunions qui se sont tenues le mardi 10 mars 2009 à La Rochette et le jeudi 12 mars 2009 à Agris avec les parents, les élus, les enseignants et les membres de conseils d’écoles, Monsieur le Maire expose le projet de réorganisation pédagogique du R.P.I. AGRIS-LA ROCHETTE (1er et 2e cycles à Agris et 3e cycle à La Rochette).
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal émet un avis favorable à ce projet, à l’unanimité des membres présents.


- Compte-rendu des syndicats et commissions communautaires :

Aucun compte-rendu de syndicats et commissions communautaires.


- Questions diverses :

- Feu d’artifice pour la fête annuelle : aucun choix n’a été fait pour l’instant entre A.P.S. et Artifices, Monsieur DESPORT, maire adjoint, devant analyser les deux propositions soumises à la commune.

- Bulletin de La Rochette : Monsieur RINGEADE propose de baisser le budget du bulletin de La Rochette de la façon suivante : 4 pages couleur et 12 pages noir et blanc pour un montant de 429,70 € H.T. En tenir compte sur le prochain budget. Il présente ensuite le sommaire du prochain journal communal.


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