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Séance du 26 mai 2010

ORDRE DU JOUR

- Lecture et validation de la séance du 25 mars 2010 :

Monsieur le Maire donne lecture de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2010, successivement validée par les conseillers municipaux.

- Subventions 2010 :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y aurait lieu de fixer, pour l’année 2010, le montant des subventions à allouer aux diverses organisations et sociétés proposées.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal fixe le montant des subventions comme suit :

* Société de Chasse de LA ROCHETTE : 500 €

* Conseil Parents d’Élèves RPI AGRIS LA ROCHETTE : 600 €

* Association Culture et Lecture de LA ROCHETTE : 500 €

* Anciens Combattants de LA ROCHETTE : 250 €

* Foyer Rural de LA ROCHETTE : 600 €

* Association Tennis Club de LA ROCHETTE : 200 €

* GYM TONIC ROCHETTOISE : 250 €

* A.D.M.R. LA ROCHEFOUCAULD : 150 €

* Secours Populaire Français : 60 €

* Jumelage Birkenau/La Rochefoucauld : 150 €

* Donneurs de Sang : 120 €

* Association PIROUETTE RIVIÈRES : 150 €

* LES RESTAURANTS DU CŒUR LA COURONNE : 300 €

* ADRASEC 16 ANGOULÊME : 50 €

* Collège Jean-Rostand à LA ROCHEFOUCAULD : 250 €

* 6574 Réserve : 370 €

- Conditions de prêt du matériel du château (la scène, le plancher, les tables et les bancs, la friteuse) :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, sur proposition de Madame BELLOTEAU, qu’il est nécessaire de discuter sur les conditions de prêt du matériel du château.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide que :

• La scène, le plancher, les tables et les bancs seront prêtés gratuitement aux habitants ainsi qu’aux associations de la commune. Toutefois, une caution de 100 € sera demandée lors de la prise du matériel.

• La friteuse sera prêtée gratuitement et uniquement aux associations de la commune.
Une convention de prêt devra obligatoirement être régularisée avec la Mairie, une caution de 500 € sera demandée lors de la prise du matériel.

En cas de retour d’un matériel, soit abîmé soit défectueux, un devis sera établi et pourra engendrer une retenue sur la caution versée.

Ces conditions seront applicables à compter du 1er Juin 2010.

- Comptes rendus des syndicats et commissions communautaires :

• Monsieur Jean-Louis BAULT informe le Conseil Municipal que la procédure de renouvellement de la carte d’identité et du passeport a été modifiée. Une réunion d’information destinée aux élus a eu lieu récemment à la Préfecture.

• VIA PATRIMOINE : Monsieur Vincent RINGEADE présente l’Association au Conseil Municipal. La première Assemblée Générale associant les élus de la Communauté de Communes BANDIAT-TARDOIRE a eu lieu le 28 avril 2010 à MOUTHIERS-SUR-BOEME.

SDITEC : Monsieur Vincent RINGEADE présente au Conseil Municipal les nouveaux outils mis à disposition des communes.

CENTRE DE LOISIRS : Madame Dorinne ROMPEN présente au Conseil Municipal les dates et lieux des camps d’été 2010 du Centre de Loisirs.

SIVOS : Monsieur Christian FORT précise que lors de la dernière réunion, le SIVOS a abordé notamment le changement de deux ordinateurs ainsi que le recrutement d’une nouvelle assistante maternelle en lieu et place de Madame Mandy TARDIEU dont le contrat prend fin cet été.

Questions diverses

- Nettoyage du château : Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un nouveau devis établi, à la demande de Monsieur BAULT, par la Société SOLINET pour le programme de nettoyage des salles et matériels du château. Il demande au Conseil Municipal de l’autoriser à valider ce devis en lieu et place du précédent, notant que l’intervention d’une association de réinsertion était à la base une très bonne chose, toutefois l’écart important de prix pour une même prestation ne pouvait pas être écarté.

- Commission Communale des Impôts Directs : Une réunion aura lieu le vendredi 18 juin 2010, à 14 heures, à la mairie de LA ROCHETTE, salle du conseil, afin d’établir la mise à jour des évaluations foncières des propriétés bâties et non bâties. La participation de l’administration sera sollicitée.

- CAUE : Monsieur le Maire demande à Mademoiselle ROLLIN de reprendre contact avec les services du CAUE afin de convenir d’un rendez-vous pour aborder la possibilité de la mise en place d’un document d’urbanisme. Monsieur Le Maire rappelle que, sans document, il n’est pas possible de maîtriser le développement paysager à venir sur notre commune.

- Cimetière : Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’avoir une réflexion sur la gestion de notre cimetière (durée des concessions, prix, procédure de récupération des tombes délaissées, …). Il indique que Françoise, sera en formation les 14 et 15 juin à ce sujet.

- Square Jean-Bréjoux : Monsieur RINGEAGE présente au Conseil Municipal les différents types de pierre pour la réalisation des tables de pique-nique. Le Conseil choisit à l’unanimité la pierre de Lens.
Monsieur le Maire informe que l’élagage du site doit intervenir très prochainement, les employés communaux pourront alors commencer la mise en place des dalles devant recevoir les tables.


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