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Séance du 28 octobre 2009

ORDRE DU JOUR :

- Lecture et validation de la séance du 16 septembre 2009 :
Monsieur le Maire donne lecture de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2009 et les conseillers municipaux la valident.

- Régime indemnitaire :
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré par 8 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention, décide de maintenir les indemnités au même coefficient que l’année dernière et de les attribuer aux personnels titulaires et non titulaires, au prorata de leur durée de service.

Comptes rendus des syndicats et commissions communautaires

- SIVOS AGRIS/LA ROCHETTE :
Monsieur Christian FORT, vice-président du SIVOS expose que des procédures sont à mettre en place en cas d’absence du personnel (aide maternelle) travaillant dans les écoles. Après avoir interrogé l’inspection d’académie, il en résulte que les classes maternelles seront toujours prioritaires en cas de remplacement d’un agent absent.
Il indique que les deux ordinateurs attendus pour la rentrée ont été commandés et ce, conformément au budget initialement prévu.
Monsieur FORT exprime au Conseil municipal la satisfaction des deux institutrices de la Rochette quant à leurs conditions de travail et au matériel mis à leur disposition.

Divers travaux ont été sollicités par ces dernières, à savoir :
- la mise en place d’une liaison internet dans « la salle des maîtres », la pose d’un rideau dans les toilettes des garçons ;
- l’aménagement du jardin situé dans la cour de l’école (démontage du grillage, mise en place d’une petite pelouse,...) ;
- le déplacement du passage piéton facilitant, en bas de l’impasse menant à la cantine, la traversée de la départementale 40.

Enfin, sur le sujet à nouveau abordé de l’école numérique rurale, et des équipements proposés, les institutrices ont exprimé le souhait de ne pas en faire une priorité.

Monsieur le Maire précise qu’il abordera à nouveau ce sujet en Conseil d’École le 5 novembre prochain.

Questions diverses

- Dans le cadre de l’aménagement du square BREJOUX, il est prévu d’acheter des bancs et tables de pique-nique en pierre. M. RINGEADE se propose de se renseigner auprès des carrières de Vilhonneur et de faire établir un devis.
Monsieur le Maire et M. BAULT se renseigneront lors de leur déplacement à Paris au Salon des Maires les 18 et 19 novembre prochains. Des rondins de bois enterrés seront installés le long du square pour en délimiter les emplacements de stationnement.
Une signalétique sera également installée pour indiquer les points pique-nique de la commune et ce, comme convenu lors de la dernière réunion du Conseil municipal.

- Le Conseil municipal a accepté le devis de l’entreprise OLIVIER TERRASSEMENT pour la réfection de l’assainissement du château d’un montant de 1148,16 € T.T.C

- Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il a pris contact avec Madame Monique BROUSSARD au sujet du devenir de la licence IV dont elle est propriétaire. Un rendez-vous avec le service des Douanes a été envisagé le 10 novembre 2009 pour déterminer les solutions possibles.
Monsieur le Maire rappelle que le terme des 3 ans d’inexploitation arrive à échéance le 31 mars 2011.

- Monsieur le Maire expose le projet d’aménagement de la commune de LA ROCHEFOUCAULD dans la zone de Bel Air, non loin du lotissement le clos des Marronniers, sur les parcelles dénommées « Princesse et Donvilliers », à savoir la construction de 150 à 200 logements pour partie de type maisons jumelles (n+1) et pour une autre partie de type pavillons. Il sera demandé au Conseil municipal lors de sa prochaine réunion de prendre position sur la modification des statuts communautaires. En effet les ZAC (zones d’aménagement concertées) permettant ce type de projet sont de la compétence communautaire.

- Monsieur le Maire propose au Conseil municipal un projet d’animation pour l’été 2010 à savoir la projection d’un film en plein air avec animation musicale en fin de soirée (le groupe « le doigt dans l’œil » découvert avec Monsieur BAULT lors d’un déplacement à Bourg-Charente pourrait être sollicité).
Ce projet pourrait voir le jour en partenariat avec une association de la commune.

- Sur la demande insistante de Monsieur le Maire sur la réalisation du plan de sauvegarde communal, Madame ROUGIER et Monsieur FORT précisent qu’ils pourront présenter très prochainement au conseil un premier projet.

- Le club de gym de la Rochette prend son envol ! Une vingtaine de personnes étaient présentes lors de la réunion de préparation organisée le 27 octobre 2009 à la Mairie. Madame DELEHAYE, professeur de gym, est venue s’associer, sur demande de Monsieur le Maire à cette première rencontre.
Les premiers cours devraient commencer le 1er décembre prochain.

- Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il va envoyer très rapidement un courrier à tous les propriétaires de chiens de 1re et 2e catégories, domiciliés sur la commune, afin qu’ils se mettent en règle avec la loi. Ils devront suivre une formation auprès d’un formateur agréé visant à les sensibiliser aux risques que représente un chien dangereux et à les informer des bonnes pratiques en matière de prévention des accidents. Ils devront faire effectuer une évaluation comportementale du chien par un vétérinaire agréé. La stérilisation du chien de 1re catégorie est aujourd’hui obligatoire. A l’issue de la formation du propriétaire et de l’évaluation comportementale du chien, ils devront se présenter en Mairie munis de l’ensemble des pièces demandées afin que leur soit délivré un permis de détention et ce au plus tard le 31 décembre 2009.


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