Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le
Lundi 25 septembre 2023 à 18h30
Salle de réunion du conseil à Montbron
Ordre du Jour
- Approbation des PV des deux derniers conseils
- Intervention du sénateur François Bonneau concernant le projet de loi d’accélération des EnR
ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT DURABLE
- Définition du cadre commun applicable à la cartographie des zones d’accélération des EnR à l’échelle du territoire communautaire
- Engagement dans la Charte Natura 2000 pour la Vallée de la Tardoire
- Demande de financement au Département pour la plantation de haies
- Demande de financement à la Région pour le poste de développeur économique
ENFANCE – JEUNESSE :
- Approbation de la CTG 2024-2027
- Projet ambassadeur sportif dans le cadre du label Terre de jeux
- Transport scolaire – Trajet Charras - Grassac
- Achat d’un véhicule utilitaire pour la cuisine centrale
CULTURE - TOURISME
- Fonds de concours pour le développement des services autour des itinéraires de véloroute
- Approbation de la demande de subvention à la DRAC pour le CTEAC 2023-2024
- Demande de subvention au Département pour Collège au spectacle – Année 2023
AMENAGMENT – URBANISME :
- Déclaration de projet n°1 _ PLUi BT _ Bilan de la concertation préalable
- Vente d’une parcelle à Rochebertier – SPANC
AFFAIRES GENERALES :
- Transmission du rapport de la CLECT pour la crèche aux communes
- Augmentation du coefficient multiplicateur de la TASCOM
- Répartition libre du FPIC année 2023
- Adhésion au service archivage du CDG16 – Approbation de la convention de partenariat
Informations sur les décisions prises par le Bureau et par le President depuis le conseil communautaire du 26 juin
Questions diverses