• L'intercommunalité
    • Le Conseil Communautaire
    • Nos services et pôles de compétences
    • Offres d’emploi
  • Vivre & Habiter
    • Espace Parents
      • Petite-enfance
      • Accueils de Loisirs
      • Les écoles
      • Projets au service des familles
      • Actus partenaires
    • Espace France Services
      • Présentation
      • Les permanences
    • Environnement
      • Environnement & Biodiversité
      • SyBTB - syndicat Rivières
      • Ça commence par nous !
    • Urbanisme
      • Déclaration de projet n°1 du PLUi ex Bandiat-Tardoire
      • PLUi
      • Mes démarches d’urbanisme
      • Actus d’urbanisme
    • Assainissement
    • Associations
      • Soutien aux associations
      • Services publics – Associations
    • La santé sur votre territoire
    • Services publics – Particuliers
  • Découvrir & se distraire
    • Agenda
    • Les équipements culturels et touristiques
    • L'Office de Tourisme
    • Eté Actif
    • Visiter le territoire
    • Culture : Le CTEAC
    • Sésame : bibliothèque numérique
  • Entreprendre
    • Portrait du territoire
    • Un projet sur le territoire ?
    • La taxe de séjour
    • Services publics – Entreprises
  • Projets
    • THD – La fibre
    • Les Terrasses de Tardoire
      • Histoire du site
      • Le projet
      • Les études
      • Les travaux engagés
La Rochefoucauld Porte du PérigordLa Rochefoucauld Porte du Périgord
  • L'intercommunalité
    • Le Conseil Communautaire
    • Nos services et pôles de compétences
    • Offres d’emploi
  • Vivre & Habiter
    • Espace Parents
      • Petite-enfance
      • Accueils de Loisirs
      • Les écoles
      • Projets au service des familles
      • Actus partenaires
    • Espace France Services
      • Présentation
      • Les permanences
    • Environnement
      • Environnement & Biodiversité
      • SyBTB - syndicat Rivières
      • Ça commence par nous !
    • Urbanisme
      • Déclaration de projet n°1 du PLUi ex Bandiat-Tardoire
      • PLUi
      • Mes démarches d’urbanisme
      • Actus d’urbanisme
    • Assainissement
    • Associations
      • Soutien aux associations
      • Services publics – Associations
    • La santé sur votre territoire
    • Services publics – Particuliers
  • Découvrir & se distraire
    • Agenda
    • Les équipements culturels et touristiques
    • L'Office de Tourisme
    • Eté Actif
    • Visiter le territoire
    • Culture : Le CTEAC
    • Sésame : bibliothèque numérique
  • Entreprendre
    • Portrait du territoire
    • Un projet sur le territoire ?
    • La taxe de séjour
    • Services publics – Entreprises
  • Projets
    • THD – La fibre
    • Les Terrasses de Tardoire
      • Histoire du site
      • Le projet
      • Les études
      • Les travaux engagés

Services publics – Associations

logo service-public.fr
Accueil associations  > Fonctionnement d'une association  > Organisation d'événements par une association

Dossier

Organisation d'événements par une association

Vérifié le 27/03/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
  • Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
  • Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
  • Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles

  • Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique

    Modèle de document

  • Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures

    Formulaire

  • Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

    Outil de recherche

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

    Téléservice

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

    Formulaire

  • Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Diffusion de musique pendant un événement public : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

  • Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

    Ministère chargé des sports

© Direction de l'information légale et administrative

Nous contacter :

Par téléphone : 05 45 63 00 52

Par courriel : accueil@rochefoucauld-perigord.fr

Siège Social – Montbron

2 rue des Vieilles écoles
16220 MONTBRON

Antenne de La Rochefoucauld

1 avenue de la Gare
BP 500 14 16110 LA ROCHEFOUCAULD
EN ANGOUMOIS

Rechercher

Nous contacter :

Par téléphone : 05 45 63 00 52

Par courriel : accueil@rochefoucauld-perigord.fr

Siège Social – Montbron

2 rue des Vieilles écoles
16220 MONTBRON

Antenne de La Rochefoucauld

1 avenue de la Gare
BP 500 14 16110 LA ROCHEFOUCAULD
EN ANGOUMOIS

Rechercher sur le site

Mentions légales © 2019 La Rochefoucauld Porte du Périgord.
Home>Services publics – Associations