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Séance du 30 mars 2009

ORDRE DU JOUR :


- Lecture et validation de la séance du 18 mars 2009 :

Monsieur le Maire donne lecture de la séance du Conseil municipal du 18 mars 2009 et les conseillers municipaux la valident.


- Vote du Compte de la Gestion 2008
, en présence de Monsieur Joël NICOLAS DE LAMBALLERIE, Trésorier de La Rochefoucauld et de Madame la Secrétaire de Mairie :

Il a été voté à l’unanimité des membres présents.


- Vote du Compte Administratif 2008
, en présence de Monsieur Joël NICOLAS DE LAMBALLERIE, Trésorier de La Rochefoucauld et de Madame la Secrétaire de Mairie :

Il a été voté à l’unanimité des membres présents.

Il se présente de la façon suivante :
BALANCE GENERALE

* Section de fonctionnement :
Excédent : 25 081,78 €.

* Section d’investissement :
Excédent : 14 311,45 €.

* Résultat de clôture :
Excédent : 39 393,23 €.

Pour de plus amples renseignements, il sera possible de consulter le Compte Administratif.


- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2008 :

* Excédent de fonctionnement de : 25 081,78 €.

* Excédent d’investisssement : 14 311,45 €.

* Solde des reste à réaliser : - 26 099,00 €.

* Besoin de financement : 11 787,55 €.

* Décision d’affectation :
- Affectation en investissement 1068 : 11 787,55 €.
- Report de fonctionnement : 13 294,23 €.
Une délibération sera prise en ce sens.

- Augmentation des taux d’imposition de 2009 de la taxe d’habitation et des taxes foncières de la commune de LA ROCHETTE (Charente) :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de délibérer sur les taux d’imposition de 2009 de la taxe d’habitation et des taxes foncières de la commune de LA ROCHETTE (Charente).
Il rappelle au Conseil municipal les taux d’imposition de 2008 :
- Taxe d’habitation  : 11,41 %.
- Taxe foncière (bâti)  : 27,60 %.
- Taxe foncière (non bâti)  : 80,34 %.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’augmenter ces 3 taxes pour 2009, comme suit :
- Taxe d’habitation  : 12,89 %.
- Taxe foncière (bâti)  : 31,18 %.
- Taxe foncière (non bâti)  : 90,75 %.
Le produit résultant des taux votés sera inscrit sur le Budget Primitif 2009.

- Vote du Budget Primitif 2009, en présence de Monsieur Joël NICOLAS DE LAMBALLERIE, Trésorier de La Rochefoucauld et de Madame la Secrétaire de Mairie :

Il a été voté à l’unanimité des membres présents.

Il se présente de la façon suivante :
BALANCE GENERALE

* Section de fonctionnement :
Dépenses : 368 029,00 €.
Recettes : 368 029,00 €.

* Section d’investissement :
Dépenses : 74 994,00 €.
Recettes : 74 994,00 €.

* Taxes locales :
Taxe d’habitation  : 12,89 %.
Taxe foncier bâti  : 31,18 %.
Taxe foncier non bâti  : 90,75 %.

Pour de plus amples renseignements, il sera possible de consulter le Budget Primitif.


- Compte rendu des syndicats et commissions communautaires :

SIVOS AGRIS-LA ROCHETTE : Monsieur BAULT expose le compte rendu de la dernière réunion qui a eu lieu en présence des deux maires.


- Questions diverses :

Mlle. DELAVAUD demande à ce que l’on vérifie les temps d’allumage de l’éclairage public. M. BAULT informe le Conseil que le château est aussi à vérifier.

Mme. ROMPEN et M. RINGEADE font état de l’avancement de la mise en place de l’association devant gérer le futur programme de la salle du Couvent des Carmes.


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